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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROVENCALE
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MIKHART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIKHART
PROVENCALE S.A.

Numéro de dépôt :
99768360
Date de dépôt :
08/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2009

Présentation de la marque MIKHART

Déposée le 8 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) PROVENCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIKHART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROVENCALE domicilié(e) B.P. 97, 83172 BRIGNOLES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEAN-FRANÇOIS DELFAUX PROVENCALE S.A. - France.

La marque MIKHART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768360.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIKHART est expirée depuis le 8 janvier 2009.

PROVENCALE a également déposé les autres marques suivantes : PROCARB , CALACHO , CALAMAG , CALIENGRAIS , CALGAR , MIKTAG , PROCAL


PROVENCALE S.A. - B.P. 97, 83172 BRIGNOLES CEDEX - France


MONSIEUR JEAN-FRANÇOIS DELFAUX PROVENCALE S.A. - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-42

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498379 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Carbonate de calcium.